L'association
Procès-verbal
de l'assemblée générale ordinaire annuelle
du
Le , à , les membres de l'association , se sont réunis en assemblée générale ordinaire annuelle, à , sur la convocation qui leur a été adressée individuellement le par .
Il a été dressé une feuille de présence, qui a été signée par les membres présents et les mandataires des membres représentés.
L'assemblée procède ensuite à la composition de son Bureau :
- préside la séance en sa qualité de ;
- assure le secrétariat de la séance.
Le Président communique à l'assemblée la feuille de présence dont il résulte que membres sur les membres composant l'association, sont présents ou régulièrement représentés.
Le Président déclare que l'assemblée est valablement constituée, elle peut valablement délibérer et prendre ses décisions à la majorité requise.
Les documents suivants sont déposés sur le bureau par le président :
- la copie de la lettre de convocation adressée à chaque membre ;
- les pouvoirs des membres représentés par des mandataires ;
- la feuille de présence ;
Le Président déclare que tous les documents prescrits par les dispositions légales et réglementaires ont été adressés aux membres en même temps que la convocation et tenus à leur disposition au siège social pendant le délai de quinze jours ayant précédé l'assemblée.
Le Président rappelle que l'assemblée est réunie pour délibérer sur l'ordre du jour suivant :
Le Président dépose sur le bureau de l'assemblée et met à la disposition des membres :
- un exemplaire des statuts de l'association ;
Le Président offre ensuite la parole aux membres de l'assemblée.
La discussion close et personne ne demandant plus la parole, le président met successivement aux voix les délibérations suivantes, figurant à l'ordre du jour.
De tout ce que dessus, il a été établi le présent procès-verbal qui, après lecture, a été signé par , et les membres présents, ainsi que les mandataires des membres représentés.
Signature du Président de séance
Signature du secrétaire de séance
Signature des membres présents et/ou représentés